Mentions légales
CRÉDITS MENTIONS LÉGALES
1 INFORMATIONS ÉDITORIALES
Lo Capial. Place Saint-Georges. 81160 Saint-Juéry
Direction de la publication :
M. Jacques Lasserre, Président
Responsable de la publication :
M. Jacques Lasserre, Président
Webmestre : M. David Kowalczyk
Hébergeur : OVH
Nom du site : Site Web de Lo Capial
2 CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.locapial.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par David Kowalczyk, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.locapial.org est mis à jour régulièrement par le webmestre David Kowalczyk. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
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Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propriété de Lo Capial ou des propriétaires dont Lo Capial a reçu l’autorisation de représentation, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur ces éléments, toute représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite.
Crédits photographiques et vidéos
Sauf mention contraire, Lo Capial est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies et vidéos figurant sur l’ensemble du site.
Liens hypertextes pointant vers ce site
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autorisée , sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
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La mise en place de liens pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.
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Liens hypertextes pointant vers des sites externes
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Il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Accessibilité du site
Un soin tout particulier est pris pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
4 DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
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Lo Capial. Place Saint-Georges. 81160 Saint-Juéry
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